Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GLEON L'ANCIEN
CHATEAU HAUT GLEON

Numéro de dépôt :
92423065
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2012

Présentation de la marque CHATEAU GLEON L'ANCIEN

Déposée le 17 juin 1992 par la société CHATEAU HAUT GLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU GLEON L'ANCIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société CHATEAU HAUT GLEON domicilié(e) (Société à Responsabilité Limitée) , Domaine de Gleon le Haut,11360 VILLESEQUE DES CORBIERES (dossier no 2222024) - 11360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 659 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2222024) - 75116 - France.

La marque CHATEAU GLEON L'ANCIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GLEON L'ANCIEN est expirée depuis le 17 juin 2012.

CHATEAU HAUT GLEON a également déposé les autres marques suivantes : l'essenciel , DOMAINE HAUT GLEON , Le petit Gléon , DOMAINE DE LA PASSIERE , (Marque figurative) , MG LE ROSE DE LA MARQUISE , décovino , CHAPELLE HAUT GLEON , CHATEAU HAUT GLEON , Le Papé de Gléon


CHATEAU HAUT GLEON - (Société à Responsabilité Limitée) , Domaine de Gleon le Haut,11360 VILLESEQUE DES CORBIERES (dossier no 2222024) - 11360 - France - SIREN 384659850


Cabinet TONY-DURAND - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2222024) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2002 n°2222024 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Inscription le 10 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°583956 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 10 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583955 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée CORBIERES provenant de l'exploitation vinicole exactement dénommée CHATEAU GLEON L'ANCIEN